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Conseil municipal du 19 février 2024

Fil d'Ariane

  1. Accueil

Délibérations

picture_as_pdf DELCM2024-02/01 : Vote des subventions attribuées aux associations au titre de 2024 150.98 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/02 : Participations financières 2024 aux organismes de gestion des écoles en contrat avec l'État 97.98 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/03 : Détermination de la redevance 2024 à percevoir pour les foyers Soleil 95.67 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/04 : Lotissement "La Croix Carron 2" - attribution du marché de maîtrise d'œuvre 100.13 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/05 : Étude de faisabilité et de programmation urbaine - attribution du marché 111.14 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/06b : Projet de construction d'une médiathèque - demande de subvention auprès de l'État - campagne DETR/DSIL 2024 206.95 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/06c : Projet de construction d'une médiathèque - demande de subvention auprès du Département de la Vendée 206.48 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/07 : Protection sociale complémentaire - conventions de participation pour la couverture risque prévoyance agents 240.88 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/08 : Location de la salle Pastourelle en semaine 63.09 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/09 : Classement dans la voirie communale - parcelle sise à la Bretonnière 71.35 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/10 : Capture d'animaux en divagation - mise en place de redevance pour service rendu 106.63 Ko
picture_as_pdf DELCM2024-02/11 : Adhésion à la centrale d'achat de Vendée Numérique 162.9 Ko
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place Coordonnées

Place Pierre Monnereau
85260 Les Brouzils
call 02 51 42 91 04 mail Envoyer un email

access_time Horaires

  • lundi, mardi, mercredi de 8h30 à 12h30
  • jeudi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 18h
  • vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h
  • samedi de 8h30 à 12h30 (sauf juillet et août)
Pays Saint-Fulgent Les Essarts
Département de la Vendée
Région Pays de la Loire
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